DUVAL SEBASTIEN
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
Enregistré sous le numéro SIREN 528 959 307, DUVAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé 8 rue de la Republique, 76770 Le Houlme. Son activité principale est activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F).
Fiche d'identité de DUVAL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUVAL SEBASTIEN
- SIREN
- 528 959 307
- SIRET (siège)
- 528 959 307 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR31528959307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 959 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 8 RUE DE LA REPUBLIQUE, 76770, LE HOULME
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DUVAL SEBASTIEN
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Établissements de DUVAL SEBASTIEN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 76770 LE HOULMESiègeActif
528 959 307 00042 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8690F
- 76100 ROUENFermé
528 959 307 00018 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9604Z
- 76690 CLERESFermé
528 959 307 00026 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 8899A
- 76100 ROUENFermé
528 959 307 00034 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 8899B
Conformité de DUVAL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUVAL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur DUVAL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUVAL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUVAL SEBASTIEN est 528 959 307. Le SIRET de son siège social est 528 959 307 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31528959307.
Où se situe le siège social de DUVAL SEBASTIEN ?
Le siège social de DUVAL SEBASTIEN est situé 8 rue de la Republique, 76770 Le Houlme.
DUVAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL SEBASTIEN.
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