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DUVAL STEPHAN

Active
Siren480 212 703Entrepreneur individuel01560 SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZECréée le 02 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL STEPHAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2005, identifié par le SIREN 480 212 703. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Pelus, 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUVAL STEPHAN

Dénomination
DUVAL STEPHAN
SIREN
480 212 703
SIRET (siège)
480 212 703 00056
N° TVA intracommunautaire
FR38480212703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 212 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
02 février 2005
Siège social
LES PELUS, 01560, SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DUVAL STEPHAN

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de DUVAL STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL STEPHAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL STEPHAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01560 SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZESiègeActif

    480 212 703 00056 · ouvert le 24 novembre 2014 · NAF 4619B

  • 01570 FEILLENSFermé

    480 212 703 00015 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 158B

  • 01570 FEILLENSFermé

    480 212 703 00023 · ouvert le 05 septembre 2007 · NAF 5610C

  • 01500 CHATEAU-GAILLARDFermé

    480 212 703 00031 · ouvert le 11 mai 2011 · NAF 5610A

Documents juridiques de DUVAL STEPHAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL STEPHAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2011-05-31 · Début d'activité : 2011-05-11

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2005

Questions fréquentes sur DUVAL STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de DUVAL STEPHAN ?

Le numéro SIREN de DUVAL STEPHAN est 480 212 703. Le SIRET de son siège social est 480 212 703 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38480212703.

Où se situe le siège social de DUVAL STEPHAN ?

Le siège social de DUVAL STEPHAN est situé Les Pelus, 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze.

DUVAL STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL STEPHAN.

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