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DUVAL SYLVIE

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Siren797 525 391Entrepreneur individuel59176 MasnyCréée le 17 juin 2024

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 797 525 391, DUVAL SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 17 juin 2024. Elle est domiciliée 7 RUE de Saint - Just, 59176 Masny. Son activité principale est fabrication d'articles textiles, sauf habillement (code NAF 1392Z).

Fiche d'identité de DUVAL SYLVIE

Dénomination
DUVAL SYLVIE
SIREN
797 525 391
SIRET (siège)
797 525 391 00026
N° TVA intracommunautaire
FR84797525391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 525 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
17 juin 2024
Siège social
7 RUE de Saint - Just, 59176, Masny
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DUVAL SYLVIE

Fabrication d'objets en macramé

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Établissements de DUVAL SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59176 MasnySiègeActif

    797 525 391 00026 · ouvert le 14 juin 2024 · NAF 1392Z

Documents juridiques de DUVAL SYLVIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DUVAL SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVAL SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2024

Questions fréquentes sur DUVAL SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de DUVAL SYLVIE ?

Le numéro SIREN de DUVAL SYLVIE est 797 525 391. Le SIRET de son siège social est 797 525 391 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84797525391.

Où se situe le siège social de DUVAL SYLVIE ?

Le siège social de DUVAL SYLVIE est situé 7 RUE de Saint - Just, 59176 Masny.

DUVAL SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL SYLVIE.