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DUVAL YVES

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Siren483 700 613Entrepreneur individuel24290 MONTIGNAC-LASCAUXCréée le 26 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 483 700 613, DUVAL YVES est un entrepreneur individuel créé le 26 mars 2012. Elle est domiciliée Moulin de Gonny Hameau du Moulin, 24290 Montignac-Lascaux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUVAL YVES

Dénomination
DUVAL YVES
SIREN
483 700 613
SIRET (siège)
483 700 613 00019
N° TVA intracommunautaire
FR87483700613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 700 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 mars 2012
Siège social
MOULIN DE GONNY HAMEAU DU MOULIN, 24290, MONTIGNAC-LASCAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUVAL YVES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de DUVAL YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUVAL YVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24290 MONTIGNAC-LASCAUXSiègeActif

    483 700 613 00019 · ouvert le 11 août 2005 · NAF 6820B

  • 83100 TOULONFermé

    483 700 613 00027 · ouvert le 26 mars 2012 · NAF 3240Z

Documents juridiques de DUVAL YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2012

Marques déposées par DUVAL YVES

DUVAL YVES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • RossoCorsa models

    N° 3979216 · Déposée le 01 février 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 01 février 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUVAL YVES

Quel est le numéro SIREN de DUVAL YVES ?

Le numéro SIREN de DUVAL YVES est 483 700 613. Le SIRET de son siège social est 483 700 613 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87483700613.

Où se situe le siège social de DUVAL YVES ?

Le siège social de DUVAL YVES est situé Moulin de Gonny Hameau du Moulin, 24290 Montignac-Lascaux.

DUVAL YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL YVES.

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