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DUVAN

Active
Siren823 042 767SAS31400 TOULOUSECréée le 11 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

DUVAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2016, identifiée par le SIREN 823 042 767. Le siège social de l'entreprise se trouve 147 B av de Lespinet residence Mermoz batiment C4, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4724Z. CAROLE VAN-KHA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUVAN

Dénomination
DUVAN
SIREN
823 042 767
SIRET (siège)
823 042 767 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06823042767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 042 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4724Z
Date de création
11 octobre 2016
Siège social
147 B AV DE LESPINET RESIDENCE MERMOZ BATIMENT C4, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAN

Vente de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie et plus généralement de fonds de commerce à vocation alimentaire (point chaud).

Finances de DUVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAN

FD

FRANCOIS DUROY

Directeur général

Depuis la création (11 octobre 2016) · 10 ans

CV

CAROLE VAN-KHA

Président de SAS

Depuis la création (11 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de DUVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    823 042 767 00017 · ouvert le 03 novembre 2016 · NAF 4724Z

Documents juridiques de DUVAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de DUVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DUVAN. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAN

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2016-11-03

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2016

Questions fréquentes sur DUVAN

Quel est le numéro SIREN de DUVAN ?

Le numéro SIREN de DUVAN est 823 042 767. Le SIRET de son siège social est 823 042 767 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06823042767.

Qui dirige DUVAN ?

DUVAN est dirigée par CAROLE VAN-KHA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUVAN ?

Le siège social de DUVAN est situé 147 B av de Lespinet residence Mermoz batiment C4, 31400 Toulouse.

DUVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAN.

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