DUVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
DUVAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2021, identifiée par le SIREN 902 242 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue du General Leclerc, 89200 Avallon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CYRILLE DUCET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DUVAN
INSEE- Dénomination
- DUVAN
- SIREN
- 902 242 817
- SIRET (siège)
- 902 242 817 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14902242817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 242 817
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 août 2021
- Siège social
- 16 RUE DU GENERAL LECLERC, 89200, AVALLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVAN
Propriété administration et exploitation par bail de bien immobilier
Finances de DUVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUVAN
INSEEÉtablissements de DUVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89200 AVALLONSiègeActif
902 242 817 00010 · ouvert le 15 juillet 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de DUVAN
INPIComptes annuels de DUVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DUVAN. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 2002 · N° 00-16.749
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUVAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 août 2021
Questions fréquentes sur DUVAN
Quel est le numéro SIREN de DUVAN ?
Le numéro SIREN de DUVAN est 902 242 817. Le SIRET de son siège social est 902 242 817 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14902242817.
Qui dirige DUVAN ?
DUVAN est dirigée par CYRILLE DUCET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DUVAN ?
Le siège social de DUVAN est situé 16 rue du General Leclerc, 89200 Avallon.
DUVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAN.
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