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DUVANEL SEBASTIEN

Active
Siren831 098 058Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 02 janvier 2014

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 831 098 058, DUVANEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Che de la Chapelle, 69140 Rillieux-la-Pape. DUVANEL SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DUVANEL SEBASTIEN

Dénomination
DUVANEL SEBASTIEN
SIREN
831 098 058
SIRET (siège)
831 098 058 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75831098058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 098 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 janvier 2014
Siège social
15 CHE DE LA CHAPELLE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVANEL SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de DUVANEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    831 098 058 00017 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 6820A

Conformité de DUVANEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVANEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVANEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVANEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2014

Questions fréquentes sur DUVANEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUVANEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUVANEL SEBASTIEN est 831 098 058. Le SIRET de son siège social est 831 098 058 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75831098058.

Où se situe le siège social de DUVANEL SEBASTIEN ?

Le siège social de DUVANEL SEBASTIEN est situé 15 Che de la Chapelle, 69140 Rillieux-la-Pape.

DUVANEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVANEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVANEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVANEL SEBASTIEN.