DUVANEL SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 831 098 058, DUVANEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Che de la Chapelle, 69140 Rillieux-la-Pape. DUVANEL SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUVANEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUVANEL SEBASTIEN
- SIREN
- 831 098 058
- SIRET (siège)
- 831 098 058 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR75831098058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 098 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 janvier 2014
- Siège social
- 15 CHE DE LA CHAPELLE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVANEL SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de DUVANEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif
831 098 058 00017 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 6820A
Conformité de DUVANEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVANEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVANEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUVANEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2014
Questions fréquentes sur DUVANEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUVANEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUVANEL SEBASTIEN est 831 098 058. Le SIRET de son siège social est 831 098 058 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75831098058.
Où se situe le siège social de DUVANEL SEBASTIEN ?
Le siège social de DUVANEL SEBASTIEN est situé 15 Che de la Chapelle, 69140 Rillieux-la-Pape.
DUVANEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVANEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVANEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVANEL SEBASTIEN.
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