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DUVAUT BERNARD

Active
Siren338 184 963Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAUT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1986, identifié par le SIREN 338 184 963. Son siège social est situé 46 rue Achille Viadieu Bat A Appt 4, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de DUVAUT BERNARD

Dénomination
DUVAUT BERNARD
SIREN
338 184 963
SIRET (siège)
338 184 963 00050
N° TVA intracommunautaire
FR85338184963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 184 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 juillet 1986
Siège social
46 RUE ACHILLE VIADIEU BAT A APPT 4, 31400, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUVAUT BERNARD

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Finances de DUVAUT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAUT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUVAUT BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    338 184 963 00050 · ouvert le 14 janvier 1996 · NAF 8690D

  • 31000 TOULOUSEFermé

    338 184 963 00035 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 671E

  • 31300 TOULOUSEFermé

    338 184 963 00043 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 671E

Documents juridiques de DUVAUT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAUT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAUT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAUT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1986

Questions fréquentes sur DUVAUT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUVAUT BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUVAUT BERNARD est 338 184 963. Le SIRET de son siège social est 338 184 963 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85338184963.

Où se situe le siège social de DUVAUT BERNARD ?

Le siège social de DUVAUT BERNARD est situé 46 rue Achille Viadieu Bat A Appt 4, 31400 Toulouse.

DUVAUT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAUT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAUT BERNARD.

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