DUVERNAY COLETTE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 309 703 403, DUVERNAY COLETTE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Aux Vimats, 71170 Mussy-sous-Dun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524T.
Fiche d'identité de DUVERNAY COLETTE
INSEE- Dénomination
- DUVERNAY COLETTE
- SIREN
- 309 703 403
- SIRET (siège)
- 309 703 403 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR86309703403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 703 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524T
- Date de création
- -
- Siège social
- AUX VIMATS, 71170, MUSSY-SOUS-DUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVERNAY COLETTE
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Établissements de DUVERNAY COLETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71170 MUSSY-SOUS-DUNSiègeFermé
309 703 403 00019 · NAF 524T
Conformité de DUVERNAY COLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVERNAY COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVERNAY COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUVERNAY COLETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DUVERNAY COLETTE
Quel est le numéro SIREN de DUVERNAY COLETTE ?
Le numéro SIREN de DUVERNAY COLETTE est 309 703 403. Le SIRET de son siège social est 309 703 403 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86309703403.
Où se situe le siège social de DUVERNAY COLETTE ?
Le siège social de DUVERNAY COLETTE est situé Aux Vimats, 71170 Mussy-sous-Dun.
DUVERNAY COLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVERNAY COLETTE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVERNAY COLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVERNAY COLETTE.
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