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DUVERNAY MARCEL

Active
Siren431 069 780Entrepreneur individuel69460 ODENASCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVERNAY MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 431 069 780. Son siège social est situé Brouilly, 69460 Odenas. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de DUVERNAY MARCEL

Dénomination
DUVERNAY MARCEL
SIREN
431 069 780
SIRET (siège)
431 069 780 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17431069780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 069 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
BROUILLY, 69460, ODENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVERNAY MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUVERNAY MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVERNAY MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVERNAY MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69460 ODENASSiègeFermé

    431 069 780 00010 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 013Z

Documents juridiques de DUVERNAY MARCEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUVERNAY MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVERNAY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVERNAY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVERNAY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVERNAY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVERNAY MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur DUVERNAY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUVERNAY MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUVERNAY MARCEL est 431 069 780. Le SIRET de son siège social est 431 069 780 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17431069780.

Où se situe le siège social de DUVERNAY MARCEL ?

Le siège social de DUVERNAY MARCEL est situé Brouilly, 69460 Odenas.

DUVERNAY MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVERNAY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVERNAY MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVERNAY MARCEL.

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