DUVERNAY NOEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DUVERNAY NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 1995 sous le numéro SIREN 400 808 648. Elle est domiciliée 337 Che des Chizelles, 71170 Chassigny-sous-Dun. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DUVERNAY NOEL
INSEE- Dénomination
- DUVERNAY NOEL
- SIREN
- 400 808 648
- SIRET (siège)
- 400 808 648 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85400808648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 808 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 24 avril 1995
- Siège social
- 337 CHE DES CHIZELLES, 71170, CHASSIGNY-SOUS-DUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVERNAY NOEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DUVERNAY NOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71170 CHASSIGNY-SOUS-DUNSiègeActif
400 808 648 00010 · ouvert le 24 avril 1995 · NAF 0111Z
Conformité de DUVERNAY NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVERNAY NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVERNAY NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUVERNAY NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 1995
Questions fréquentes sur DUVERNAY NOEL
Quel est le numéro SIREN de DUVERNAY NOEL ?
Le numéro SIREN de DUVERNAY NOEL est 400 808 648. Le SIRET de son siège social est 400 808 648 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85400808648.
Où se situe le siège social de DUVERNAY NOEL ?
Le siège social de DUVERNAY NOEL est situé 337 Che des Chizelles, 71170 Chassigny-sous-Dun.
DUVERNAY NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVERNAY NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVERNAY NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVERNAY NOEL.
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