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DUVERNAY NOEL

Active
Siren400 808 648Entrepreneur individuel71170 CHASSIGNY-SOUS-DUNCréée le 24 avril 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DUVERNAY NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 1995 sous le numéro SIREN 400 808 648. Elle est domiciliée 337 Che des Chizelles, 71170 Chassigny-sous-Dun. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUVERNAY NOEL

Dénomination
DUVERNAY NOEL
SIREN
400 808 648
SIRET (siège)
400 808 648 00010
N° TVA intracommunautaire
FR85400808648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 808 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 avril 1995
Siège social
337 CHE DES CHIZELLES, 71170, CHASSIGNY-SOUS-DUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVERNAY NOEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUVERNAY NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71170 CHASSIGNY-SOUS-DUNSiègeActif

    400 808 648 00010 · ouvert le 24 avril 1995 · NAF 0111Z

Conformité de DUVERNAY NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVERNAY NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVERNAY NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVERNAY NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1995

Questions fréquentes sur DUVERNAY NOEL

Quel est le numéro SIREN de DUVERNAY NOEL ?

Le numéro SIREN de DUVERNAY NOEL est 400 808 648. Le SIRET de son siège social est 400 808 648 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85400808648.

Où se situe le siège social de DUVERNAY NOEL ?

Le siège social de DUVERNAY NOEL est situé 337 Che des Chizelles, 71170 Chassigny-sous-Dun.

DUVERNAY NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVERNAY NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVERNAY NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVERNAY NOEL.

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