DUVERNE DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUVERNE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 332 456. Elle est domiciliée La Bellevelle, 71460 Saint-Martin-la-Patrouille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de DUVERNE DAVID
INSEE- Dénomination
- DUVERNE DAVID
- SIREN
- 444 332 456
- SIRET (siège)
- 444 332 456 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03444332456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 332 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 11 novembre 2002
- Siège social
- LA BELLEVELLE, 71460, SAINT-MARTIN-LA-PATROUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVERNE DAVID
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de DUVERNE DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUVERNE DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DUVERNE DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71460 SAINT-MARTIN-LA-PATROUILLESiègeActif
444 332 456 00011 · ouvert le 11 novembre 2002 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DUVERNE DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUVERNE DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVERNE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUVERNE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVERNE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVERNE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUVERNE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 2002
Questions fréquentes sur DUVERNE DAVID
Quel est le numéro SIREN de DUVERNE DAVID ?
Le numéro SIREN de DUVERNE DAVID est 444 332 456. Le SIRET de son siège social est 444 332 456 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03444332456.
Où se situe le siège social de DUVERNE DAVID ?
Le siège social de DUVERNE DAVID est situé La Bellevelle, 71460 Saint-Martin-la-Patrouille.
DUVERNE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVERNE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVERNE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVERNE DAVID.
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