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Enregistrée sous le numéro SIREN 445 066 244, DUVERNOIS est une SARL créée le 6 février 2003. Son siège social est situé Cite la Flamme, 21370 Plombieres les Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 364Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUVERNOIS

Dénomination
DUVERNOIS
SIREN
445 066 244
SIRET (siège)
445 066 244 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49445066244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 066 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
364Z
Date de création
06 février 2003
Siège social
CITE LA FLAMME, 21370, PLOMBIERES LES DIJON
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de DUVERNOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUVERNOIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUVERNOIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 21370 PLOMBIERES LES DIJONSiègeFermé

    445 066 244 00010 · ouvert le 21 janvier 2003 · NAF 364Z

  • 21000 DIJONFermé

    445 066 244 00028 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 364Z

Documents juridiques de DUVERNOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2003

  • Acte

Conformité de DUVERNOIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUVERNOIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 mai 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 mai 2008 · publié le 06 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUVERNOIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUVERNOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVERNOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 mai 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2003

Questions fréquentes sur DUVERNOIS

Quel est le numéro SIREN de DUVERNOIS ?

Le numéro SIREN de DUVERNOIS est 445 066 244. Le SIRET de son siège social est 445 066 244 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49445066244.

Où se situe le siège social de DUVERNOIS ?

Le siège social de DUVERNOIS est situé Cite la Flamme, 21370 Plombieres les Dijon.

DUVERNOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVERNOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVERNOIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DUVERNOIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 mai 2008 pour insuffisance d'actif.