DUVERNOIS JEAN
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
DUVERNOIS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2006 sous le numéro SIREN 487 560 237. Son siège social est situé 1 rue Jules Malfroy, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).
Fiche d'identité de DUVERNOIS JEAN
INSEE- Dénomination
- DUVERNOIS JEAN
- SIREN
- 487 560 237
- SIRET (siège)
- 487 560 237 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69487560237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 560 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 09 janvier 2006
- Siège social
- 1 RUE JULES MALFROY, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVERNOIS JEAN
TAXI
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Établissements de DUVERNOIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
487 560 237 00017 · ouvert le 09 janvier 2006 · NAF 4932Z
Conformité de DUVERNOIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVERNOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVERNOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUVERNOIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2006
Questions fréquentes sur DUVERNOIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DUVERNOIS JEAN ?
Le numéro SIREN de DUVERNOIS JEAN est 487 560 237. Le SIRET de son siège social est 487 560 237 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69487560237.
Où se situe le siège social de DUVERNOIS JEAN ?
Le siège social de DUVERNOIS JEAN est situé 1 rue Jules Malfroy, 71100 Chalon-sur-Saone.
DUVERNOIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVERNOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVERNOIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVERNOIS JEAN.
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