CheckersLiquidations

DUVERNOY

Active
Siren902 939 503Société civile10270 COURTERANGESCréée le 08 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DUVERNOY est une société civile immatriculée le 8 septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 939 503. Elle est domiciliée Ferme de Pontbarse, 10270 Courteranges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Elle est dirigée par DAVID DUVERNOY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DUVERNOY

Dénomination
DUVERNOY
SIREN
902 939 503
SIRET (siège)
902 939 503 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13902939503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 939 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
08 septembre 2021
Siège social
FERME DE PONTBARSE, 10270, COURTERANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVERNOY

La prise de participation, de manière directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit et par tous moyens, dans toutes sociétés et/ou entreprises à l'éxeption des participations conférant la qualité de commerçant.

Finances de DUVERNOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVERNOY

DD

DAVID DUVERNOY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2021) · 5 ans

AD

AURORE DUVERNOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de DUVERNOY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10270 COURTERANGESSiègeActif

    902 939 503 00014 · ouvert le 10 août 2021 · NAF 6420Z

Documents juridiques de DUVERNOY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de DUVERNOY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVERNOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVERNOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVERNOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUVERNOY. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUVERNOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVERNOY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-08 · Début d'activité : 2021-08-10

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2021

Questions fréquentes sur DUVERNOY

Quel est le numéro SIREN de DUVERNOY ?

Le numéro SIREN de DUVERNOY est 902 939 503. Le SIRET de son siège social est 902 939 503 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13902939503.

Qui dirige DUVERNOY ?

DUVERNOY est dirigée par DAVID DUVERNOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUVERNOY ?

Le siège social de DUVERNOY est situé Ferme de Pontbarse, 10270 Courteranges.

DUVERNOY est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVERNOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVERNOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVERNOY.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités des sociétés holding

Toutes les entreprises avec le code NAF 6420Z

Entreprises à Courteranges

Toutes les entreprises à Courteranges