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DUVERT PATRICK

Active
Siren393 621 297Entrepreneur individuel38480 ROMAGNIEUCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 621 297, DUVERT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1992. Son siège social est situé Le Vorget, 38480 Romagnieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUVERT PATRICK

Dénomination
DUVERT PATRICK
SIREN
393 621 297
SIRET (siège)
393 621 297 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65393621297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 621 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
LE VORGET, 38480, ROMAGNIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVERT PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUVERT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVERT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVERT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38480 ROMAGNIEUSiègeActif

    393 621 297 00018 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUVERT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVERT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVERT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVERT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVERT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVERT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVERT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur DUVERT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUVERT PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUVERT PATRICK est 393 621 297. Le SIRET de son siège social est 393 621 297 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65393621297.

Où se situe le siège social de DUVERT PATRICK ?

Le siège social de DUVERT PATRICK est situé Le Vorget, 38480 Romagnieu.

DUVERT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVERT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVERT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVERT PATRICK.

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