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DUVIL JEAN-JACQUES

Active
Siren510 047 095Entrepreneur individuel27210 CONTEVILLECréée le 30 juin 2009

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

DUVIL JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2009, identifié par le SIREN 510 047 095. Elle est domiciliée Commune de Rattachement, 27210 Conteville. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de DUVIL JEAN-JACQUES

Dénomination
DUVIL JEAN-JACQUES
SIREN
510 047 095
SIRET (siège)
510 047 095 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53510047095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 047 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
30 juin 2009
Siège social
COMMUNE DE RATTACHEMENT, 27210, CONTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVIL JEAN-JACQUES

Vente achat de tous métaux paniers soldes en tout genre et toute marchandise non réglementée non alimentaire - Elagage nettoyage de maisons peinture traitement de toitures

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Établissements de DUVIL JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27210 CONTEVILLESiègeActif

    510 047 095 00011 · ouvert le 27 janvier 2009 · NAF 4789Z

Conformité de DUVIL JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVIL JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVIL JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVIL JEAN-JACQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-27 · Début d'activité : 2006-11-03

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2009

Questions fréquentes sur DUVIL JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUVIL JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUVIL JEAN-JACQUES est 510 047 095. Le SIRET de son siège social est 510 047 095 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53510047095.

Où se situe le siège social de DUVIL JEAN-JACQUES ?

Le siège social de DUVIL JEAN-JACQUES est situé Commune de Rattachement, 27210 Conteville.

DUVIL JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVIL JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVIL JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVIL JEAN-JACQUES.