DUVIVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUVIVIER est une société étrangère immatriculée le 22 avril 2009 sous le numéro SIREN 512 335 225. Son siège social est situé 14 rue Basse, 4963 Clemency. Son activité principale relève du code NAF 4321A.
Fiche d'identité de DUVIVIER
INSEE- Dénomination
- DUVIVIER
- SIREN
- 512 335 225
- SIRET (siège)
- 512 335 225 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR44512335225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 335 225
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 22 avril 2009
- Siège social
- 14 RUE BASSE, 4963 CLEMENCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de DUVIVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUVIVIER
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DUVIVIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 4963 CLEMENCYSiègeFermé
512 335 225 00011 · ouvert le 22 avril 2009 · NAF 4321A
Documents juridiques de DUVIVIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUVIVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVIVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUVIVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUVIVIER. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 août 2026 · N° 25/03546
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CONSOMMATION
Décision du 27 juillet 2026 · N° 24/02992
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 20 juillet 2026 · N° 24/04757
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CONSOMMATION
Décision du 17 juillet 2026 · N° 24/03938
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00797
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00750
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Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
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Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/01491
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01278
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/03101
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/01803
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Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/00515
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 30 mars 2026 · N° 24/01681
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/01010
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 24 février 2026 · N° 2025001654
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Tribunal de commerce
Décision du 28 novembre 2025 · N° 2024J01035
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/01073
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUVIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUVIVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 2009
Questions fréquentes sur DUVIVIER
Quel est le numéro SIREN de DUVIVIER ?
Le numéro SIREN de DUVIVIER est 512 335 225. Le SIRET de son siège social est 512 335 225 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44512335225.
Où se situe le siège social de DUVIVIER ?
Le siège social de DUVIVIER est situé 14 rue Basse, 4963 Clemency.
DUVIVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVIVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVIVIER.
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