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E B COPYRIGHTS

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Siren383 397 387Société étrangère GROTESTRAAT 78-6Créée le 15 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 397 387, E B COPYRIGHTS est une société étrangère créée le 15 octobre 1991. Son siège social est situé 3600 Enk, Grotestraat 78-6. Son activité principale relève du code NAF 4649Z.

Fiche d'identité de E B COPYRIGHTS

Dénomination
E B COPYRIGHTS
SIREN
383 397 387
SIRET (siège)
383 397 387 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26383397387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 397 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
15 octobre 1991
Siège social
3600 ENK, GROTESTRAAT 78-6
Établissements
2
Statut
Active

Finances de E B COPYRIGHTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de E B COPYRIGHTS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de E B COPYRIGHTS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • GROTESTRAAT 78-6SiègeFermé

    383 397 387 00010 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 4649Z

  • 59800 LILLEFermé

    383 397 387 00028 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 4649Z

Documents juridiques de E B COPYRIGHTS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de E B COPYRIGHTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour E B COPYRIGHTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de E B COPYRIGHTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour E B COPYRIGHTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant E B COPYRIGHTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de E B COPYRIGHTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de E B COPYRIGHTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur E B COPYRIGHTS

Quel est le numéro SIREN de E B COPYRIGHTS ?

Le numéro SIREN de E B COPYRIGHTS est 383 397 387. Le SIRET de son siège social est 383 397 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26383397387.

Où se situe le siège social de E B COPYRIGHTS ?

Le siège social de E B COPYRIGHTS est situé 3600 Enk, Grotestraat 78-6.

E B COPYRIGHTS est-elle toujours en activité ?

Oui, E B COPYRIGHTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

E B COPYRIGHTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour E B COPYRIGHTS.

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