E. CUSENIER
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 887 515, E. CUSENIER est une SARL créée le 16 août 2001. Son siège social est situé 13 rue Pierre Vernier Maggimmo, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 4110A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN MAGNO, liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 novembre 2018.
Fiche d'identité de E. CUSENIER
INSEE- Dénomination
- E. CUSENIER
- SIREN
- 438 887 515
- SIRET (siège)
- 438 887 515 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77438887515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 887 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4110A
- Date de création
- 16 août 2001
- Date de radiation
- 09 novembre 2018
- Siège social
- 13 RUE PIERRE VERNIER MAGGIMMO, 25290, ORNANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de E. CUSENIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de E. CUSENIER
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2015
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de juin 2009 à octobre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de E. CUSENIER
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25290 ORNANSSiègeFermé
438 887 515 00015 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 6820B
- 25300 PONTARLIERFermé
438 887 515 00023 · ouvert le 30 avril 2009 · NAF 4110A
Documents juridiques de E. CUSENIER
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de E. CUSENIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour E. CUSENIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de E. CUSENIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour E. CUSENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de E. CUSENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de E. CUSENIER
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Liquidateur : MAGNO Jean
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé : MAGNO Jean
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : MAGNO Thierry Gérant associé : MAGNO Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : MAGNO Thierry.
- radiation
Date d'effet : 09 novembre 2018
Questions fréquentes sur E. CUSENIER
Quel est le numéro SIREN de E. CUSENIER ?
Le numéro SIREN de E. CUSENIER est 438 887 515. Le SIRET de son siège social est 438 887 515 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77438887515.
Qui dirige E. CUSENIER ?
E. CUSENIER est dirigée par JEAN MAGNO, liquidateur.
Où se situe le siège social de E. CUSENIER ?
Le siège social de E. CUSENIER est situé 13 rue Pierre Vernier Maggimmo, 25290 Ornans.
E. CUSENIER est-elle toujours en activité ?
Non, E. CUSENIER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 novembre 2018.
E. CUSENIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour E. CUSENIER.
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