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E-DOCS

Active
Siren531 165 520571075014 PARISCréée le 22 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

E-DOCS est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 165 520. Elle est domiciliée 93 bd Arago, 75014 Paris. Son activité principale relève du code NAF 8559B. CHRISTOPHE FAVEAUX exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de E-DOCS

Dénomination
E-DOCS
SIREN
531 165 520
SIRET (siège)
531 165 520 00010
N° TVA intracommunautaire
FR69531165520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 165 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
8559B
Date de création
22 mars 2011
Siège social
93 BD ARAGO, 75014, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de E-DOCS

L'enseignement et la formation à destination des personnes. La diffusion d'informations, études, ouvrages, cours et corrigés par internet.

Finances de E-DOCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de E-DOCS

CF

CHRISTOPHE FAVEAUX

Président de SAS

Depuis la création (22 mars 2011) · 15 ans

Établissements de E-DOCS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75014 PARISSiègeActif

    531 165 520 00010 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 8559B

Documents juridiques de E-DOCS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de E-DOCS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour E-DOCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de E-DOCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour E-DOCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant E-DOCS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de E-DOCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de E-DOCS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2011

Questions fréquentes sur E-DOCS

Quel est le numéro SIREN de E-DOCS ?

Le numéro SIREN de E-DOCS est 531 165 520. Le SIRET de son siège social est 531 165 520 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69531165520.

Qui dirige E-DOCS ?

E-DOCS est dirigée par CHRISTOPHE FAVEAUX, président de sas.

Où se situe le siège social de E-DOCS ?

Le siège social de E-DOCS est situé 93 bd Arago, 75014 Paris.

E-DOCS est-elle toujours en activité ?

Oui, E-DOCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

E-DOCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour E-DOCS.

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