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E-PASSEPORT

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Siren438 660 730SARL95320 SAINT-LEU-LA-FORETCréée le 01 juillet 2001

6201Z · Programmation informatique

Documents

E-PASSEPORT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 660 730. Elle est domiciliée 106 rue du General de Gaulle, 95320 Saint-Leu-la-Foret. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z).

Fiche d'identité de E-PASSEPORT

Dénomination
E-PASSEPORT
SIREN
438 660 730
SIRET (siège)
438 660 730 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80438660730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 660 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
106 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 95320, SAINT-LEU-LA-FORET
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de E-PASSEPORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de E-PASSEPORT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de E-PASSEPORT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95320 SAINT-LEU-LA-FORETSiègeFermé

    438 660 730 00013 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6201Z

Documents juridiques de E-PASSEPORT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2001

  • Acte

Conformité de E-PASSEPORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour E-PASSEPORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant E-PASSEPORT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de E-PASSEPORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de E-PASSEPORT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur E-PASSEPORT

Quel est le numéro SIREN de E-PASSEPORT ?

Le numéro SIREN de E-PASSEPORT est 438 660 730. Le SIRET de son siège social est 438 660 730 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80438660730.

Où se situe le siège social de E-PASSEPORT ?

Le siège social de E-PASSEPORT est situé 106 rue du General de Gaulle, 95320 Saint-Leu-la-Foret.

E-PASSEPORT est-elle toujours en activité ?

Oui, E-PASSEPORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

E-PASSEPORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour E-PASSEPORT.