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E SMART

Active
Siren999 026 560SAS94500 Champigny-sur-MarneCréée le 15 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

E SMART est une SAS immatriculée le 15 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 026 560. Elle est domiciliée 11bis Rue des Mésanges, 94500 Champigny-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z. KAMEL BOUNOUA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de E SMART

Dénomination
E SMART
SIREN
999 026 560
SIRET (siège)
999 026 560 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76999026560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 026 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
15 janvier 2026
Siège social
11bis Rue des Mésanges, 94500, Champigny-sur-Marne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de E SMART

Location de voiture de transport avec chauffeur (VTC)

Finances de E SMART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de E SMART

KB

KAMEL BOUNOUA

Président de SAS

Depuis la création (15 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de E SMART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94500 Champigny-sur-MarneSiègeActif

    999 026 560 00014 · ouvert le 23 décembre 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de E SMART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de E SMART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour E SMART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de E SMART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour E SMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne E SMART. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00224

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de E SMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de E SMART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2026

Questions fréquentes sur E SMART

Quel est le numéro SIREN de E SMART ?

Le numéro SIREN de E SMART est 999 026 560. Le SIRET de son siège social est 999 026 560 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76999026560.

Qui dirige E SMART ?

E SMART est dirigée par KAMEL BOUNOUA, président de sas.

Où se situe le siège social de E SMART ?

Le siège social de E SMART est situé 11bis Rue des Mésanges, 94500 Champigny-sur-Marne.

E SMART est-elle toujours en activité ?

Oui, E SMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

E SMART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour E SMART.

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