E T P S
Active4221Z · Construction de réseaux pour fluides
- Capital social
- 8,0 k€
E T P S est une SARL immatriculée le 13 février 2002 sous le numéro SIREN 440 841 526. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de Saint-Aubin, 39500 Tavaux. Son activité principale est construction de réseaux pour fluides (code NAF 4221Z). La direction est assurée par DAVID LESOUHAITIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de E T P S
INSEE- Dénomination
- E T P S
- SIREN
- 440 841 526
- SIRET (siège)
- 440 841 526 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR12440841526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 841 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4221Z - Construction de réseaux pour fluides
- Date de création
- 13 février 2002
- Siège social
- 9 RUE DE SAINT-AUBIN, 39500, TAVAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de E T P S
Travaux publics et toutes activités et prestations de services s'y rattachant.
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Finances de E T P S
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de E T P S
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 novembre 2008
Gérant
En poste depuis novembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 novembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de E T P S
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39500 TAVAUXSiègeActif
440 841 526 00013 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4221Z
Documents juridiques de E T P S
INPIConformité de E T P S
Aucune procédure collective n'a été publiée pour E T P S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne E T P S. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 1ERE SECTION D
Décision du 23 février 2026 · N° 25/03983
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de E T P S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de E T P S
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
- création
Date d'effet : 13 février 2002
Questions fréquentes sur E T P S
Quel est le numéro SIREN de E T P S ?
Le numéro SIREN de E T P S est 440 841 526. Le SIRET de son siège social est 440 841 526 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12440841526.
Qui dirige E T P S ?
E T P S est dirigée par DAVID LESOUHAITIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de E T P S ?
Le siège social de E T P S est situé 9 rue de Saint-Aubin, 39500 Tavaux.
E T P S est-elle toujours en activité ?
Oui, E T P S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
E T P S est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour E T P S.
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