EARL A JAMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 143 k€
- Effectif
- Non publié
EARL A JAMES est une société civile immatriculée le 29 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 740 813. Elle est domiciliée 13 Che de la Garenne, 17160 Haimps. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. YOHAN DERAZE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL A JAMES
INSEE- Dénomination
- EARL A JAMES
- SIREN
- 503 740 813
- SIRET (siège)
- 503 740 813 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR87503740813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 740 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 142 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 29 avril 2008
- Siège social
- 13 CHE DE LA GARENNE , 17160, HAIMPS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL A JAMES
Exercices d'activités réputées agricoles (cultures céréalières)
Finances de EARL A JAMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL A JAMES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de avril 2008 à juin 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL A JAMES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17160 HAIMPSSiègeActif
503 740 813 00020 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0121Z
- 17160 HAIMPSFermé
503 740 813 00012 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL A JAMES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL A JAMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL A JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL A JAMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL A JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL A JAMES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 17 octobre 2022 · N° 20/00331
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 novembre 1999 · N° 97-17.541
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL A JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL A JAMES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant : DERAZE Yohan en fonction le 19 Mars 2015 ; Gérant : DERAZE Julien en fonction le 31 Mai 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant : DERAZE James modification le 09 Décembre 2011 Gérant : DERAZE Yohan en fonction le 19 Mars 2015
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-04-29 · Début d'activité : 2008-03-01
- création
Date d'effet : 29 avril 2008
Questions fréquentes sur EARL A JAMES
Quel est le numéro SIREN de EARL A JAMES ?
Le numéro SIREN de EARL A JAMES est 503 740 813. Le SIRET de son siège social est 503 740 813 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87503740813.
Qui dirige EARL A JAMES ?
EARL A JAMES est dirigée par YOHAN DERAZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL A JAMES ?
Le siège social de EARL A JAMES est situé 13 Che de la Garenne, 17160 Haimps.
EARL A JAMES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL A JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL A JAMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL A JAMES.
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