EARL AIRVAULT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 27,6 k€
EARL AIRVAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2008, identifiée par le SIREN 509 591 376. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Ballerie, 79190 Melleran. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CEDRIC AIRVAULT, gérant.
Fiche d'identité de EARL AIRVAULT
INSEE- Dénomination
- EARL AIRVAULT
- SIREN
- 509 591 376
- SIRET (siège)
- 509 591 376 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR14509591376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 591 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 27 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 décembre 2008
- Siège social
- 15 RUE DE LA BALLERIE , 79190, MELLERAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL AIRVAULT
Céréales
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INSEEÉtablissements de EARL AIRVAULT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79190 MELLERANSiègeActif
509 591 376 00017 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL AIRVAULT
INPIConformité de EARL AIRVAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL AIRVAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL AIRVAULT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tprxB/BAUXHABITATI
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00069
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 octobre 2025 · N° 24/01627
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 janvier 2001 · N° 98-14.887
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juillet 1998 · N° 96-43.370
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 novembre 1993 · N° 91-22.320
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 février 1993 · N° 90-40.836
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL AIRVAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL AIRVAULT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : AIRVAULT Cédric
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-26 · Début d'activité : 2008-12-01
- création
Date d'effet : 26 décembre 2008
Questions fréquentes sur EARL AIRVAULT
Quel est le numéro SIREN de EARL AIRVAULT ?
Le numéro SIREN de EARL AIRVAULT est 509 591 376. Le SIRET de son siège social est 509 591 376 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14509591376.
Qui dirige EARL AIRVAULT ?
EARL AIRVAULT est dirigée par CEDRIC AIRVAULT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL AIRVAULT ?
Le siège social de EARL AIRVAULT est situé 15 rue de la Ballerie, 79190 Melleran.
EARL AIRVAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL AIRVAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL AIRVAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL AIRVAULT.
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