EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2000, identifiée par le SIREN 429 229 545. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bourguignon, 33890 Gensac. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL NERBESSON, gérant.
Fiche d'identité de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
INSEE- Dénomination
- EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
- SIREN
- 429 229 545
- SIRET (siège)
- 429 229 545 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67429229545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 229 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 650 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 02 février 2000
- Siège social
- LD BOURGUIGNON , 33890, GENSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
activité exclusivement agricole exploitation et gestion - exploitation viticole
Finances de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
INSEEÉtablissements de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33890 GENSACSiègeActif
429 229 545 00018 · ouvert le 23 décembre 1999 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
INPIComptes annuels de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 2000
Marques déposées par EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
INPIEARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeCHATEAU NERBESSON
N° 3144634 · Déposée le 25 janvier 2002 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 25 janvier 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON
Quel est le numéro SIREN de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON ?
Le numéro SIREN de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON est 429 229 545. Le SIRET de son siège social est 429 229 545 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67429229545.
Qui dirige EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON ?
EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON est dirigée par PASCAL NERBESSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON ?
Le siège social de EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON est situé Ld Bourguignon, 33890 Gensac.
EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ALAIN ET PASCAL NERBESSON.
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