EARL ALPHAND
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 380 k€
EARL ALPHAND est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2005, identifiée par le SIREN 482 181 088. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grande Bastide, 04300 Niozelles. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ERIC ALPHAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL ALPHAND
INSEE- Dénomination
- EARL ALPHAND
- SIREN
- 482 181 088
- SIRET (siège)
- 482 181 088 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27482181088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 181 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 août 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 380 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 11 mai 2005
- Siège social
- LA GRANDE BASTIDE , 04300, NIOZELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ALPHAND
Polyculture légumes
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Finances de EARL ALPHAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ALPHAND
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 avril 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL ALPHAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04300 NIOZELLESSiègeActif
482 181 088 00014 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL ALPHAND
INPIConformité de EARL ALPHAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ALPHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ALPHAND. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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Décision du 06 février 2026 · N° 25/00801
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Décision du 04 juin 2024 · N° 23/01781
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 décembre 1999 · N° 98-12.427
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 juin 1994 · N° 93-80.579
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 juin 1994 · N° 93-84.269
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 mai 1994 · N° 93-83.309
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 mai 1994 · N° 94-81.286
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 mai 1994 · N° 92-82.222
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 mai 1994 · N° 93-83.749
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 mai 1994 · N° 92-82.467
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 mai 1994 · N° 93-80.049
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 mai 1994 · N° 93-82.697
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 mai 1994 · N° 93-80.814
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 mai 1994 · N° 92-83.149
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 mai 1994 · N° 94-81.025
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 avril 1994 · N° 92-83.050
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 avril 1994 · N° 93-82.732
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ALPHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ALPHAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Gérant associé : ALPHAND Eric.
- création
Date d'effet : 11 mai 2005
Questions fréquentes sur EARL ALPHAND
Quel est le numéro SIREN de EARL ALPHAND ?
Le numéro SIREN de EARL ALPHAND est 482 181 088. Le SIRET de son siège social est 482 181 088 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27482181088.
Qui dirige EARL ALPHAND ?
EARL ALPHAND est dirigée par ERIC ALPHAND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de EARL ALPHAND ?
Le siège social de EARL ALPHAND est situé La Grande Bastide, 04300 Niozelles.
EARL ALPHAND est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ALPHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ALPHAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ALPHAND.
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