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EARL ALPY

Active
Siren424 311 181Société civile39250 CERNIEBAUDCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
99,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 424 311 181, EARL ALPY est une société civile créée le 1er juin 2005. Son siège social est situé à Cerniebaud (39250). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. DAVID ALPY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ALPY

Dénomination
EARL ALPY
SIREN
424 311 181
SIRET (siège)
424 311 181 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33424311181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 311 181
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
99 560 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 juin 2005
Siège social
, 39250, CERNIEBAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ALPY

Elevage-Lait

Finances de EARL ALPY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ALPY

DA

DAVID ALPY

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de EARL ALPY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39250 CERNIEBAUDSiègeActif

    424 311 181 00012 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL ALPY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 23 février 2008

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de EARL ALPY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ALPY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ALPY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ALPY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ALPY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ALPY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ALPY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2005-06-01 · Début d'activité : 1999-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Marchés publics de EARL ALPY

1 marché public a été notifié à EARL ALPY et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 100 k€.

  • DENEIGEMENT DES RD LOT25 C21 ARD CHAMPAGNOLE CENTRE DE NOZEROY

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 04 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    100 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur EARL ALPY

Quel est le numéro SIREN de EARL ALPY ?

Le numéro SIREN de EARL ALPY est 424 311 181. Le SIRET de son siège social est 424 311 181 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33424311181.

Qui dirige EARL ALPY ?

EARL ALPY est dirigée par DAVID ALPY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ALPY ?

Le siège social de EARL ALPY est situé 39250 Cerniebaud.

EARL ALPY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ALPY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ALPY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ALPY.

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