EARL AMIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
EARL AMIEL est une société civile immatriculée le 8 février 2008 sous le numéro SIREN 502 432 859. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Chateau, 64330 Vialer. Son activité principale relève du code NAF 0147Z. La direction est assurée par ROGER AMIEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL AMIEL
INSEE- Dénomination
- EARL AMIEL
- SIREN
- 502 432 859
- SIRET (siège)
- 502 432 859 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR69502432859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 432 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0147Z
- Date de création
- 08 février 2008
- Siège social
- CHE DU CHATEAU , 64330, VIALER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL AMIEL
Culture céréalière et poulets.
Finances de EARL AMIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL AMIEL
INSEEÉtablissements de EARL AMIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64330 VIALERSiègeActif
502 432 859 00010 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL AMIEL
INPIComptes annuels de EARL AMIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL AMIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL AMIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL AMIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
159 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL AMIEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
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Décision du 24 août 2026 · N° 25/01839
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
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Décision du 03 août 2026 · N° 24/03924
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- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
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Décision du 02 juin 2026 · N° 19/13261
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cab 3
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/05818
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cab 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/01113
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cab 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/04273
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/03073
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/01697
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cab 4
Décision du 07 avril 2026 · N° 24/05776
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cab 4
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/02499
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cab 4
Décision du 07 avril 2026 · N° 23/04156
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sixieme Chambre
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/03446
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 05 février 2026 · N° 24/00954
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/09584
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
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Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01177
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Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/07368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 09 mai 2025 · N° 2024015673
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 avril 2025 · N° 24/01215
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Décision du 20 février 2025 · N° 24/02078
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL AMIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL AMIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
Gérant : AMIEL Orthensia Marie Ange
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-08 · Début d'activité : 2008-01-15
- création
Date d'effet : 08 février 2008
Questions fréquentes sur EARL AMIEL
Quel est le numéro SIREN de EARL AMIEL ?
Le numéro SIREN de EARL AMIEL est 502 432 859. Le SIRET de son siège social est 502 432 859 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69502432859.
Qui dirige EARL AMIEL ?
EARL AMIEL est dirigée par ROGER AMIEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL AMIEL ?
Le siège social de EARL AMIEL est situé Che du Chateau, 64330 Vialer.
EARL AMIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL AMIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL AMIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL AMIEL.
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