EARL ANCELIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 996 534, EARL ANCELIN est une société civile créée le 1er avril 1992. Son siège social est situé Ld Daire, 17560 Bourcefranc-le-Chapus. L'entreprise déclare le code NAF 0321Z comme activité principale. Elle est dirigée par ALEXANDRE ANCELIN, gérant.
Fiche d'identité de EARL ANCELIN
INSEE- Dénomination
- EARL ANCELIN
- SIREN
- 384 996 534
- SIRET (siège)
- 384 996 534 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR41384996534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 996 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0321Z
- Date de création
- 01 avril 1992
- Siège social
- LD DAIRE, 17560, BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL ANCELIN
Autre site : huitresancelin.com
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de EARL ANCELIN
Exploitation conchylicole
Finances de EARL ANCELIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ANCELIN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL ANCELIN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeActif
384 996 534 00010 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0321Z
- 50480 SAINTE-MARIE-DU-MONTActif
384 996 534 00028 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0321Z
Documents juridiques de EARL ANCELIN
INPIComptes annuels de EARL ANCELIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ANCELIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ANCELIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ANCELIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
131 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ANCELIN. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00072
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Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 06 juillet 2026 · N° 22/12098
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Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 06 juillet 2026 · N° 23/01614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 06 juillet 2026 · N° 23/01719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 06 juillet 2026 · N° 23/01782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/01072
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Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/12453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/13455
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Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/08348
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Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/01030
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Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/01032
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Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/01035
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Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00978
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Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00979
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Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00980
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Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 04 juin 2026 · N° 22/16538
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Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00897
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Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00898
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00572
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00060
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ANCELIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ANCELIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 1992
Questions fréquentes sur EARL ANCELIN
Quel est le numéro SIREN de EARL ANCELIN ?
Le numéro SIREN de EARL ANCELIN est 384 996 534. Le SIRET de son siège social est 384 996 534 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41384996534.
Qui dirige EARL ANCELIN ?
EARL ANCELIN est dirigée par ALEXANDRE ANCELIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ANCELIN ?
Le siège social de EARL ANCELIN est situé Ld Daire, 17560 Bourcefranc-le-Chapus.
EARL ANCELIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ANCELIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ANCELIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ANCELIN.
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