EARL ANDRE SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 240 k€
- Effectif
- Non publié
EARL ANDRE SEBASTIEN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 186 766. Elle est domiciliée LES BONNOTTES Marmagne, 71710 Marmagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN ANDRE, gérant.
Fiche d'identité de EARL ANDRE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- EARL ANDRE SEBASTIEN
- SIREN
- 415 186 766
- SIRET (siège)
- 415 186 766 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR91415186766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 186 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 240 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 16 janvier 1998
- Siège social
- LES BONNOTTES Marmagne, 71710, MARMAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ANDRE SEBASTIEN
MISE EN VALEUR, EN COMMUN, D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE
Finances de EARL ANDRE SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ANDRE SEBASTIEN
INSEEÉtablissements de EARL ANDRE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71710 MARMAGNESiègeActif
415 186 766 00010 · ouvert le 15 janvier 1998 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL ANDRE SEBASTIEN
INPIComptes annuels de EARL ANDRE SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ANDRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ANDRE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ANDRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ANDRE SEBASTIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ANDRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ANDRE SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1998-01-16 · Début d'activité : 1998-01-15
- création
Date d'effet : 16 janvier 1998
Questions fréquentes sur EARL ANDRE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de EARL ANDRE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de EARL ANDRE SEBASTIEN est 415 186 766. Le SIRET de son siège social est 415 186 766 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91415186766.
Qui dirige EARL ANDRE SEBASTIEN ?
EARL ANDRE SEBASTIEN est dirigée par SEBASTIEN ANDRE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ANDRE SEBASTIEN ?
Le siège social de EARL ANDRE SEBASTIEN est situé LES BONNOTTES Marmagne, 71710 Marmagne.
EARL ANDRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ANDRE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ANDRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ANDRE SEBASTIEN.
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