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EARL ARBANS

Active
Siren515 223 543Société civile64800 HAUT-DE-BOSDARROSCréée le 07 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

EARL ARBANS est une société civile immatriculée le 7 octobre 2009 sous le numéro SIREN 515 223 543. Le siège social de l'entreprise se trouve CHE ARBANS chemin d'Arbans, 64800 Haut-de-Bosdarros. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. La direction est assurée par SEBASTIEN TOULET-BLANQUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ARBANS

Dénomination
EARL ARBANS
SIREN
515 223 543
SIRET (siège)
515 223 543 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85515223543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 223 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
07 octobre 2009
Siège social
CHE ARBANS chemin d'Arbans, 64800, HAUT-DE-BOSDARROS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ARBANS

Elevage de bovins

Finances de EARL ARBANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ARBANS

ST

SEBASTIEN TOULET-BLANQUET

Gérant

Depuis la création (07 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de EARL ARBANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64800 HAUT-DE-BOSDARROSSiègeActif

    515 223 543 00015 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL ARBANS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de EARL ARBANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARBANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ARBANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARBANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ARBANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ARBANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ARBANS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2009-10-07 · Début d'activité : 2009-10-15

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-07 · Début d'activité : 2009-10-15

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2009

Questions fréquentes sur EARL ARBANS

Quel est le numéro SIREN de EARL ARBANS ?

Le numéro SIREN de EARL ARBANS est 515 223 543. Le SIRET de son siège social est 515 223 543 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85515223543.

Qui dirige EARL ARBANS ?

EARL ARBANS est dirigée par SEBASTIEN TOULET-BLANQUET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ARBANS ?

Le siège social de EARL ARBANS est situé CHE ARBANS chemin d'Arbans, 64800 Haut-de-Bosdarros.

EARL ARBANS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ARBANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ARBANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARBANS.

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