EARL ARBO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 34,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 996 894, EARL ARBO est une 6598 créée le 26 octobre 1992. Son siège social est situé 119 Rte Ld Godard, 33570 Francs. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par JOSEPH ARBO, gérant.
Fiche d'identité de EARL ARBO
INSEE- Dénomination
- EARL ARBO
- SIREN
- 388 996 894
- SIRET (siège)
- 388 996 894 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR87388996894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 996 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 34 758,38 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 26 octobre 1992
- Siège social
- 119 RTE LD GODARD , 33570, FRANCS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ARBO
Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles
Finances de EARL ARBO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ARBO
INSEEBODACCGérant
Gérant
Gérant
En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 novembre 2023
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL ARBO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33570 FRANCSSiègeActif
388 996 894 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL ARBO
INPIComptes annuels de EARL ARBO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARBO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ARBO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARBO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARBO. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2024002079
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22-21.817
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 février 2003 · N° 00-10.057
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 93-21.669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ARBO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ARBO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
Gérant partant : Arbo, Joseph Louis ; nomination du Gérant : Arbo, Dorian, Pierre, José ; nomination du Gérant : Arbo, nom d'usage : Braastad, Margaux, Prune, Marie
- création
Date d'effet : 26 octobre 1992
Marques déposées par EARL ARBO
INPIEARL ARBO est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeTERRE DE CERF
N° 4426503 · Déposée le 07 février 2018 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 07 février 2028
- Marque expiréeARBO
N° 4178884 · Déposée le 06 mai 2015 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 06 mai 2025
- Marque expiréeL'Etoile DU CHATEAU GODARD BELLEVUE
N° 3648429 · Déposée le 05 mai 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 05 mai 2019
- Marque expiréeCHATEAU PUYANCHE
N° 3446007 · Déposée le 09 août 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 09 août 2016
- Marque expiréeLES MOULINS DE COUSSILLON
N° 3446006 · Déposée le 09 août 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 09 août 2016
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL ARBO
Quel est le numéro SIREN de EARL ARBO ?
Le numéro SIREN de EARL ARBO est 388 996 894. Le SIRET de son siège social est 388 996 894 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87388996894.
Qui dirige EARL ARBO ?
EARL ARBO est dirigée par JOSEPH ARBO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL ARBO ?
Le siège social de EARL ARBO est situé 119 Rte Ld Godard, 33570 Francs.
EARL ARBO est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ARBO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ARBO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARBO.
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