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EARL ARBUSSAN

Active
Siren449 795 459Société civile47170 POUDENASCréée le 27 août 2003

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
100 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 795 459, EARL ARBUSSAN est une société civile créée le 27 août 2003. Elle est domiciliée ARBUSSAN Arbussan, 47170 Poudenas. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DAVID IBANEZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ARBUSSAN

Dénomination
EARL ARBUSSAN
SIREN
449 795 459
SIRET (siège)
449 795 459 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86449795459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 795 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 août 2003
Siège social
ARBUSSAN Arbussan, 47170, POUDENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ARBUSSAN

L'exercice d'activités réputées agricoles

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Finances de EARL ARBUSSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ARBUSSAN

DI

DAVID IBANEZ

Gérant

En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ARBUSSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47170 POUDENASSiègeActif

    449 795 459 00014 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL ARBUSSAN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 22 février 2011

  • Acte

Dépôt du 22 février 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 27 août 2003

  • Acte

Conformité de EARL ARBUSSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARBUSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ARBUSSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ARBUSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ARBUSSAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant : IBANEZ David

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2003

Questions fréquentes sur EARL ARBUSSAN

Quel est le numéro SIREN de EARL ARBUSSAN ?

Le numéro SIREN de EARL ARBUSSAN est 449 795 459. Le SIRET de son siège social est 449 795 459 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86449795459.

Qui dirige EARL ARBUSSAN ?

EARL ARBUSSAN est dirigée par DAVID IBANEZ, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ARBUSSAN ?

Le siège social de EARL ARBUSSAN est situé ARBUSSAN Arbussan, 47170 Poudenas.

EARL ARBUSSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ARBUSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ARBUSSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARBUSSAN.