Checkers

EARL ARCHINARD

Active
Siren424 204 998Société civile26150 SAINTE-CROIXCréée le 09 septembre 1999

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
8,0 k€

EARL ARCHINARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1999, identifiée par le SIREN 424 204 998. Son siège social est situé 297 rue de Beaufort, 26150 Sainte-Croix. EARL ARCHINARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par STEPHANE ARCHINARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ARCHINARD

Dénomination
EARL ARCHINARD
SIREN
424 204 998
SIRET (siège)
424 204 998 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32424204998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 204 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
09 septembre 1999
Siège social
297 RUE DE BEAUFORT, 26150, SAINTE-CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ARCHINARD

VITICULTURE, POLYCULTURE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL ARCHINARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ARCHINARD

SA

STEPHANE ARCHINARD

Gérant

Depuis la création (09 septembre 1999) · 27 ans

Établissements de EARL ARCHINARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26150 SAINTE-CROIXSiègeActif

    424 204 998 00019 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL ARCHINARD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1999

  • Acte

Conformité de EARL ARCHINARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARCHINARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARCHINARD. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, surendettement

    Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00211

    Prononce le rétablissement personnel sans LJ
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX

    Décision du 26 septembre 2025 · N° 24/00746

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ARCHINARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ARCHINARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1999

Questions fréquentes sur EARL ARCHINARD

Quel est le numéro SIREN de EARL ARCHINARD ?

Le numéro SIREN de EARL ARCHINARD est 424 204 998. Le SIRET de son siège social est 424 204 998 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32424204998.

Qui dirige EARL ARCHINARD ?

EARL ARCHINARD est dirigée par STEPHANE ARCHINARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ARCHINARD ?

Le siège social de EARL ARCHINARD est situé 297 rue de Beaufort, 26150 Sainte-Croix.

EARL ARCHINARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ARCHINARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ARCHINARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARCHINARD.