EARL ARFEUILLES
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 401 k€
EARL ARFEUILLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 538 394. Le siège social de l'entreprise se trouve ARFEUILLE Prondines, 63470 Prondines. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). BRUNO MURIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL ARFEUILLES
INSEE- Dénomination
- EARL ARFEUILLES
- SIREN
- 391 538 394
- SIRET (siège)
- 391 538 394 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR96391538394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 538 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 401 100 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 28 juin 1993
- Siège social
- ARFEUILLE Prondines, 63470, PRONDINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ARFEUILLES
Exploitation agricole
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Finances de EARL ARFEUILLES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ARFEUILLES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de juin 1993 à août 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL ARFEUILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63470 PRONDINESSiègeActif
391 538 394 00019 · ouvert le 10 juin 1993 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL ARFEUILLES
INPIConformité de EARL ARFEUILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARFEUILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL ARFEUILLES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 1993 · N° 90-21.902
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ARFEUILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ARFEUILLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 juin 1993
Questions fréquentes sur EARL ARFEUILLES
Quel est le numéro SIREN de EARL ARFEUILLES ?
Le numéro SIREN de EARL ARFEUILLES est 391 538 394. Le SIRET de son siège social est 391 538 394 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96391538394.
Qui dirige EARL ARFEUILLES ?
EARL ARFEUILLES est dirigée par BRUNO MURIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ARFEUILLES ?
Le siège social de EARL ARFEUILLES est situé ARFEUILLE Prondines, 63470 Prondines.
EARL ARFEUILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ARFEUILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ARFEUILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARFEUILLES.
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