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EARL ARNAL

Active
Siren909 070 765Société civile46800 MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANCCréée le 18 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions93 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

EARL ARNAL est une société civile immatriculée le 18 janvier 2022 sous le numéro SIREN 909 070 765. Elle est domiciliée Ld Metairie Basse, 46800 Montcuq-en-Quercy-Blanc. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par PAUL ARNAL, gérant.

Fiche d'identité de EARL ARNAL

Dénomination
EARL ARNAL
SIREN
909 070 765
SIRET (siège)
909 070 765 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77909070765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 070 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 janvier 2022
Siège social
LD METAIRIE BASSE, 46800, MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ARNAL

TOUTES ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES

Finances de EARL ARNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ARNAL

PA

PAUL ARNAL

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mars 2022

JA

JEROME ARNAL

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2022) · 4 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ARNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46800 MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANCSiègeActif

    909 070 765 00013 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL ARNAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de EARL ARNAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARNAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ARNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

93 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARNAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ARNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ARNAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Gérant : ARNAL Jerome, Henri ; Gérant : ARNAL Paul, Jean, Antoine

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-18 · Début d'activité : 2021-12-01

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2022

Questions fréquentes sur EARL ARNAL

Quel est le numéro SIREN de EARL ARNAL ?

Le numéro SIREN de EARL ARNAL est 909 070 765. Le SIRET de son siège social est 909 070 765 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77909070765.

Qui dirige EARL ARNAL ?

EARL ARNAL est dirigée par PAUL ARNAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL ARNAL ?

Le siège social de EARL ARNAL est situé Ld Metairie Basse, 46800 Montcuq-en-Quercy-Blanc.

EARL ARNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ARNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ARNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARNAL.

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