EARL ARNICA
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 569 067, EARL ARNICA est une société civile créée le 12 février 2001. Son siège social est situé Les Embetsches, 68650 Lapoutroie. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). SALOME SCHMITT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL ARNICA
INSEE- Dénomination
- EARL ARNICA
- SIREN
- 434 569 067
- SIRET (siège)
- 434 569 067 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53434569067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 569 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 12 février 2001
- Siège social
- LES EMBETSCHES , 68650, LAPOUTROIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ARNICA
Exploitation de biens agricoles.
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Finances de EARL ARNICA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ARNICA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de EARL ARNICA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68650 LAPOUTROIESiègeActif
434 569 067 00011 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0146Z
Documents juridiques de EARL ARNICA
INPIConformité de EARL ARNICA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARNICA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARNICA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/00873
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 18-18.336
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ARNICA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ARNICA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 février 2001
Questions fréquentes sur EARL ARNICA
Quel est le numéro SIREN de EARL ARNICA ?
Le numéro SIREN de EARL ARNICA est 434 569 067. Le SIRET de son siège social est 434 569 067 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53434569067.
Qui dirige EARL ARNICA ?
EARL ARNICA est dirigée par SALOME SCHMITT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL ARNICA ?
Le siège social de EARL ARNICA est situé Les Embetsches, 68650 Lapoutroie.
EARL ARNICA est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ARNICA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ARNICA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARNICA.
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