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EARL ARNOUTS

Active
Siren331 368 878Société civile59670 ZERMEZEELECréée le 21 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
149 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 331 368 878, EARL ARNOUTS est une société civile créée le 21 janvier 1985. Son siège social est situé 387 rue Longueval Straete Che d'Hardifort, 59670 Zermezeele. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par BENOIT ARNOUTS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ARNOUTS

Dénomination
EARL ARNOUTS
SIREN
331 368 878
SIRET (siège)
331 368 878 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12331368878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 368 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
148 960 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
21 janvier 1985
Siège social
387 RUE LONGUEVAL STRAETE CHE D'HARDIFORT, 59670, ZERMEZEELE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ARNOUTS

Activité agricole : Polyculture élevage

Finances de EARL ARNOUTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ARNOUTS

BA

BENOIT ARNOUTS

Gérant

Depuis la création (21 janvier 1985) · 41 ans

Établissements de EARL ARNOUTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59670 ZERMEZEELESiègeActif

    331 368 878 00012 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL ARNOUTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de EARL ARNOUTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARNOUTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ARNOUTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARNOUTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ARNOUTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ARNOUTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ARNOUTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    ARNOUTS Yves nom d'usage : ARNOUTS n'est plus gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1985-01-21 · Début d'activité : 1984-12-31

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 1985

Questions fréquentes sur EARL ARNOUTS

Quel est le numéro SIREN de EARL ARNOUTS ?

Le numéro SIREN de EARL ARNOUTS est 331 368 878. Le SIRET de son siège social est 331 368 878 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12331368878.

Qui dirige EARL ARNOUTS ?

EARL ARNOUTS est dirigée par BENOIT ARNOUTS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ARNOUTS ?

Le siège social de EARL ARNOUTS est situé 387 rue Longueval Straete Che d'Hardifort, 59670 Zermezeele.

EARL ARNOUTS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ARNOUTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ARNOUTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARNOUTS.

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