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EARL ARNOUX

Active
Siren792 336 166Société civile36500 SOUGECréée le 09 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions179 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 336 166, EARL ARNOUX est une société civile créée le 9 avril 2013. Elle est domiciliée 8 Rte de Levroux, 36500 Souge. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. YVES ARNOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ARNOUX

Dénomination
EARL ARNOUX
SIREN
792 336 166
SIRET (siège)
792 336 166 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36792336166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 336 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
09 avril 2013
Siège social
8 RTE DE LEVROUX , 36500, SOUGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ARNOUX

Cultures céréalières

Finances de EARL ARNOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ARNOUX

YA

YVES ARNOUX

Gérant

Depuis la création (09 avril 2013) · 13 ans

Établissements de EARL ARNOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36500 SOUGESiègeActif

    792 336 166 00014 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL ARNOUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de EARL ARNOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARNOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ARNOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARNOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

179 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARNOUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ARNOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ARNOUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARNOUX Thomas, Guillaume, Quentin ; Associé indéfiniment responsable : ARNOUX Romain, Robert, Roger ; Associé indéfiniment responsable : ARNOUX Edouard, Jules, Baptiste

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-09 · Début d'activité : 2013-04-01

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2013

Questions fréquentes sur EARL ARNOUX

Quel est le numéro SIREN de EARL ARNOUX ?

Le numéro SIREN de EARL ARNOUX est 792 336 166. Le SIRET de son siège social est 792 336 166 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36792336166.

Qui dirige EARL ARNOUX ?

EARL ARNOUX est dirigée par YVES ARNOUX, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ARNOUX ?

Le siège social de EARL ARNOUX est situé 8 Rte de Levroux, 36500 Souge.

EARL ARNOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ARNOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ARNOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARNOUX.

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