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EARL ARZEL

Active
Siren895 203 966Société civile29290 MILIZAC-GUIPRONVELCréée le 16 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
280 k€
Effectif
Non publié

EARL ARZEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2021, identifiée par le SIREN 895 203 966. Son siège social est situé Kerhouleau, 29290 Milizac-Guipronvel. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. GILLES ARZEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ARZEL

Dénomination
EARL ARZEL
SIREN
895 203 966
SIRET (siège)
895 203 966 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70895203966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 203 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 septembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
279 570 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
16 mars 2021
Siège social
KERHOULEAU, 29290, MILIZAC-GUIPRONVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ARZEL

Exploitation agricole ainsi que toutes activités connexes et similaires

Finances de EARL ARZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ARZEL

GA

GILLES ARZEL

Gérant

Depuis la création (16 mars 2021) · 5 ans

Établissements de EARL ARZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29290 MILIZAC-GUIPRONVELSiègeActif

    895 203 966 00018 · ouvert le 31 mars 2021 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL ARZEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • L’ampliation* de la décision de l’ordre professionnel, en copie. *Copie authentifiée d’un acte notarié ou administratif.

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Rapport du commissaire aux apports

Comptes annuels de EARL ARZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ARZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARZEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ARZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ARZEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-16 · Début d'activité : 2021-03-31

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2021

Questions fréquentes sur EARL ARZEL

Quel est le numéro SIREN de EARL ARZEL ?

Le numéro SIREN de EARL ARZEL est 895 203 966. Le SIRET de son siège social est 895 203 966 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70895203966.

Qui dirige EARL ARZEL ?

EARL ARZEL est dirigée par GILLES ARZEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ARZEL ?

Le siège social de EARL ARZEL est situé Kerhouleau, 29290 Milizac-Guipronvel.

EARL ARZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ARZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ARZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARZEL.

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