EARL AUREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 35,4 k€
- Effectif
- Non publié
EARL AUREL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 734 747. Le siège social de l'entreprise se trouve 83 rue DU GILLIARD MR LAMAILLE MICHEL, 10330 Chavanges. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL LAMAILLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL AUREL
INSEE- Dénomination
- EARL AUREL
- SIREN
- 390 734 747
- SIRET (siège)
- 390 734 747 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90390734747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 734 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 35 383,42 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 07 avril 1993
- Siège social
- 83 rue DU GILLIARD MR LAMAILLE MICHEL, 10330, CHAVANGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL AUREL
L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à la disposition par son ou ses associés, achetés ou pris à bail par la société.
Finances de EARL AUREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL AUREL
INSEEÉtablissements de EARL AUREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10330 CHAVANGESSiègeActif
390 734 747 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL AUREL
INPIComptes annuels de EARL AUREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL AUREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL AUREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL AUREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
54 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL AUREL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 24-17.766
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Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 17 octobre 2025 · N° 2025028000
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2024001883
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Décision du 03 septembre 2025 · N° 21/02134
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Décision du 22 juillet 2025 · N° 2025F00479
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Décision du 04 juin 2025 · N° 2023068082
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Décision du 20 novembre 2024 · N° 20/17012
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Décision du 27 septembre 2024 · N° 22/18182
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 juin 2024 · N° 24/00296
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Décision du 19 juin 2024 · N° 24/01367
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Décision du 27 mai 2024 · N° 24/51003
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Décision du 02 mai 2024 · N° 22-22.588
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Décision du 12 décembre 2012 · N° 10/04966
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 11 octobre 2011 · N° 09/06031
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Décision du 12 mai 2011 · N° 10/07373
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
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Décision du 16 novembre 1999 · N° 97-11.100
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 juillet 1989 · N° 89-61.173
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL AUREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL AUREL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 1993
Questions fréquentes sur EARL AUREL
Quel est le numéro SIREN de EARL AUREL ?
Le numéro SIREN de EARL AUREL est 390 734 747. Le SIRET de son siège social est 390 734 747 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90390734747.
Qui dirige EARL AUREL ?
EARL AUREL est dirigée par MICHEL LAMAILLE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL AUREL ?
Le siège social de EARL AUREL est situé 83 rue DU GILLIARD MR LAMAILLE MICHEL, 10330 Chavanges.
EARL AUREL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL AUREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL AUREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL AUREL.
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