EARL AUSSANT PATRICK
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
EARL AUSSANT PATRICK est une société civile immatriculée le 30 avril 2012 sous le numéro SIREN 751 269 143. Le siège social de l'entreprise se trouve LD LA SALMONIERE Montours, 35460 Les Portes du Coglais. EARL AUSSANT PATRICK relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par PATRICK AUSSANT, gérant.
Fiche d'identité de EARL AUSSANT PATRICK
INSEE- Dénomination
- EARL AUSSANT PATRICK
- SIREN
- 751 269 143
- SIRET (siège)
- 751 269 143 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25751269143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 269 143
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 30 avril 2012
- Siège social
- LD LA SALMONIERE Montours, 35460, LES PORTES DU COGLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL AUSSANT PATRICK
Cultures et élevage associés et à titre secondaire la production d'électricité
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Finances de EARL AUSSANT PATRICK
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INSEEÉtablissements de EARL AUSSANT PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35460 LES PORTES DU COGLAISSiègeActif
751 269 143 00010 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL AUSSANT PATRICK
INPIConformité de EARL AUSSANT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL AUSSANT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL AUSSANT PATRICK n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL AUSSANT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL AUSSANT PATRICK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-04-01
- création
Date d'effet : 30 avril 2012
Questions fréquentes sur EARL AUSSANT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de EARL AUSSANT PATRICK ?
Le numéro SIREN de EARL AUSSANT PATRICK est 751 269 143. Le SIRET de son siège social est 751 269 143 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25751269143.
Qui dirige EARL AUSSANT PATRICK ?
EARL AUSSANT PATRICK est dirigée par PATRICK AUSSANT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL AUSSANT PATRICK ?
Le siège social de EARL AUSSANT PATRICK est situé LD LA SALMONIERE Montours, 35460 Les Portes du Coglais.
EARL AUSSANT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL AUSSANT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL AUSSANT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL AUSSANT PATRICK.
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