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EARL B.BAUTOU

Active
Siren441 452 398Société civile34725 JONQUIERESCréée le 03 avril 20023 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
24,7 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

EARL B.BAUTOU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 452 398. Son siège social est situé 355 rue du Foyer Communal Mas du Pountil, 34725 Jonquieres. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. BRICE BAUTOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL B.BAUTOU

Dénomination
EARL B.BAUTOU
SIREN
441 452 398
SIRET (siège)
441 452 398 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07441452398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 452 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
24 700 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 avril 2002
Effectif
3 à 5
Siège social
355 RUE DU FOYER COMMUNAL MAS DU POUNTIL, 34725, JONQUIERES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL B.BAUTOU

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL B.BAUTOU

Viticulture

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Finances de EARL B.BAUTOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL B.BAUTOU

BB

BRICE BAUTOU

Gérant

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL B.BAUTOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34725 JONQUIERESSiègeActif

    441 452 398 00015 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL B.BAUTOU

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2018

  • Acte

Dépôt du 01 février 2018

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 10 août 2007

  • Acte

Dépôt du 10 août 2007

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2002

  • Acte

Conformité de EARL B.BAUTOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL B.BAUTOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL B.BAUTOU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL B.BAUTOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL B.BAUTOU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant : BAUTOU Brice, Jean, Honoré

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2002

Marques déposées par EARL B.BAUTOU

EARL B.BAUTOU est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • MAS CALMELS Auguste

    N° 3439063 · Déposée le 20 juin 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 20 juin 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL B.BAUTOU

Quel est le numéro SIREN de EARL B.BAUTOU ?

Le numéro SIREN de EARL B.BAUTOU est 441 452 398. Le SIRET de son siège social est 441 452 398 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07441452398.

Qui dirige EARL B.BAUTOU ?

EARL B.BAUTOU est dirigée par BRICE BAUTOU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL B.BAUTOU ?

Le siège social de EARL B.BAUTOU est situé 355 rue du Foyer Communal Mas du Pountil, 34725 Jonquieres.

EARL B.BAUTOU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL B.BAUTOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL B.BAUTOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL B.BAUTOU.

Combien de salariés compte EARL B.BAUTOU ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL B.BAUTOU emploie 3 à 5 salariés.