EARL B.BAUTOU
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 24,7 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
EARL B.BAUTOU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 452 398. Son siège social est situé 355 rue du Foyer Communal Mas du Pountil, 34725 Jonquieres. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. BRICE BAUTOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL B.BAUTOU
INSEE- Dénomination
- EARL B.BAUTOU
- SIREN
- 441 452 398
- SIRET (siège)
- 441 452 398 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR07441452398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 452 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 24 700 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 03 avril 2002
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 355 RUE DU FOYER COMMUNAL MAS DU POUNTIL, 34725, JONQUIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL B.BAUTOU
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL B.BAUTOU
Viticulture
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Finances de EARL B.BAUTOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL B.BAUTOU
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL B.BAUTOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34725 JONQUIERESSiègeActif
441 452 398 00015 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL B.BAUTOU
INPIConformité de EARL B.BAUTOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL B.BAUTOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL B.BAUTOU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL B.BAUTOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL B.BAUTOU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant : BAUTOU Brice, Jean, Honoré
- création
Date d'effet : 03 avril 2002
Marques déposées par EARL B.BAUTOU
INPIEARL B.BAUTOU est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMAS CALMELS Auguste
N° 3439063 · Déposée le 20 juin 2006 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 20 juin 2016
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL B.BAUTOU
Quel est le numéro SIREN de EARL B.BAUTOU ?
Le numéro SIREN de EARL B.BAUTOU est 441 452 398. Le SIRET de son siège social est 441 452 398 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07441452398.
Qui dirige EARL B.BAUTOU ?
EARL B.BAUTOU est dirigée par BRICE BAUTOU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL B.BAUTOU ?
Le siège social de EARL B.BAUTOU est situé 355 rue du Foyer Communal Mas du Pountil, 34725 Jonquieres.
EARL B.BAUTOU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL B.BAUTOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL B.BAUTOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL B.BAUTOU.
Combien de salariés compte EARL B.BAUTOU ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL B.BAUTOU emploie 3 à 5 salariés.
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