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EARL BACQUAERT

Active
Siren401 814 041Société civile21520 GEVROLLESCréée le 17 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
79,9 k€

EARL BACQUAERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2000, identifiée par le SIREN 401 814 041. Elle est domiciliée 1 rue du Grand Jardin, 21520 Gevrolles. EARL BACQUAERT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ERIC BACQUAERT, gérant.

Fiche d'identité de EARL BACQUAERT

Dénomination
EARL BACQUAERT
SIREN
401 814 041
SIRET (siège)
401 814 041 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49401814041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 814 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
79 920 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 janvier 2000
Siège social
1 RUE DU GRAND JARDIN , 21520, GEVROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL BACQUAERT

L'Exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL BACQUAERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BACQUAERT

EB

ERIC BACQUAERT

Gérant

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mai 2019

CB

CLEMENT BACQUAERT

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BACQUAERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21520 GEVROLLESSiègeActif

    401 814 041 00018 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BACQUAERT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 janvier 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 19 août 2004

  • Acte

Dépôt du 21 août 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de EARL BACQUAERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BACQUAERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BACQUAERT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BACQUAERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BACQUAERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : BACQUAERT Eric ; Gérant : BACQUAERT Isabelle Marie-Pierre ; Gérant : BACQUAERT Clément Claude François

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : BACQUAERT Eric ; Gérant : BACQUAERT Isabelle, Marie-Pierre né(e) PIANETTI

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL BACQUAERT

Quel est le numéro SIREN de EARL BACQUAERT ?

Le numéro SIREN de EARL BACQUAERT est 401 814 041. Le SIRET de son siège social est 401 814 041 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49401814041.

Qui dirige EARL BACQUAERT ?

EARL BACQUAERT est dirigée par ERIC BACQUAERT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BACQUAERT ?

Le siège social de EARL BACQUAERT est situé 1 rue du Grand Jardin, 21520 Gevrolles.

EARL BACQUAERT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BACQUAERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BACQUAERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BACQUAERT.

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