EARL BAGATELLE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 232 k€
EARL BAGATELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 745 927. Le siège social de l'entreprise se trouve La Dumainite, 08240 Thenorgues. EARL BAGATELLE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). NICOLAS REMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BAGATELLE
INSEE- Dénomination
- EARL BAGATELLE
- SIREN
- 380 745 927
- SIRET (siège)
- 380 745 927 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR34380745927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 745 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 231 915 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 22 janvier 1991
- Siège social
- LA DUMAINITE , 08240, THENORGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BAGATELLE
Exploitation , gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société, toute activité agricole
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Finances de EARL BAGATELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BAGATELLE
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Françoise Yvonne Michelle Co-gérant : REMY Nicolas Jean Co-gérant : REMACLY David SAILLARD
Co-gérant · de avril 2011 à juin 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BAGATELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 08240 THENORGUESSiègeActif
380 745 927 00026 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0142Z
- 08240 THENORGUESFermé
380 745 927 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL BAGATELLE
INPIConformité de EARL BAGATELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
82 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BAGATELLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
modification du Gérant Saillard, nom d'usage : Remy, Françoise Yvonne Michelle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
modification du Gérant Remacly, David
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Co-gérant : SAILLARD Françoise Yvonne Michelle Co-gérant : REMY Nicolas Jean Co-gérant : REMACLY David
- création
Date d'effet : 22 janvier 1991
Questions fréquentes sur EARL BAGATELLE
Quel est le numéro SIREN de EARL BAGATELLE ?
Le numéro SIREN de EARL BAGATELLE est 380 745 927. Le SIRET de son siège social est 380 745 927 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34380745927.
Qui dirige EARL BAGATELLE ?
EARL BAGATELLE est dirigée par NICOLAS REMY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BAGATELLE ?
Le siège social de EARL BAGATELLE est situé La Dumainite, 08240 Thenorgues.
EARL BAGATELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BAGATELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BAGATELLE.
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