EARL BAGUET
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 159 k€
EARL BAGUET est une société civile immatriculée le 8 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 326 833. Son siège social est situé Vendeze, 15170 Rezentieres. EARL BAGUET relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). SERGE BAGUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BAGUET
INSEE- Dénomination
- EARL BAGUET
- SIREN
- 390 326 833
- SIRET (siège)
- 390 326 833 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR03390326833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 326 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 158 688 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 08 mars 1993
- Siège social
- VENDEZE , 15170, REZENTIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BAGUET
agricole
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Finances de EARL BAGUET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BAGUET
INSEEGérant
Établissements de EARL BAGUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15170 REZENTIERESSiègeActif
390 326 833 00014 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL BAGUET
INPIConformité de EARL BAGUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BAGUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BAGUET. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 03 février 2026 · N° 2023F01023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 25 juin 2025 · N° 2023F01023
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/03966
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 24 mars 2025 · N° 24/07472
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 20 novembre 2024 · N° 21/11803
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/09921
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BAGUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BAGUET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
CROS Christine Alphonsine Louise nom d'usage : BAGUET n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 08 mars 1993
Questions fréquentes sur EARL BAGUET
Quel est le numéro SIREN de EARL BAGUET ?
Le numéro SIREN de EARL BAGUET est 390 326 833. Le SIRET de son siège social est 390 326 833 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03390326833.
Qui dirige EARL BAGUET ?
EARL BAGUET est dirigée par SERGE BAGUET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BAGUET ?
Le siège social de EARL BAGUET est situé Vendeze, 15170 Rezentieres.
EARL BAGUET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BAGUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BAGUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BAGUET.
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