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EARL BAILLY JEAN

Active
Siren383 536 299Société civile68150 RIBEAUVILLECréée le 19 novembre 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
70,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 536 299, EARL BAILLY JEAN est une société civile créée le 19 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue du 3 Decembre, 68150 Ribeauville. EARL BAILLY JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par ERIC BAILLY, gérant.

Fiche d'identité de EARL BAILLY JEAN

Dénomination
EARL BAILLY JEAN
SIREN
383 536 299
SIRET (siège)
383 536 299 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50383536299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 536 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
19 novembre 1991
Siège social
41 RUE DU 3 DECEMBRE , 68150, RIBEAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL BAILLY JEAN

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES.

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Finances de EARL BAILLY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BAILLY JEAN

EB

ERIC BAILLY

Gérant

En poste depuis novembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 novembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BAILLY JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68150 RIBEAUVILLESiègeActif

    383 536 299 00019 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL BAILLY JEAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 21 avril 1998

  • Acte

Conformité de EARL BAILLY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BAILLY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BAILLY JEAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BAILLY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BAILLY JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    changement de gérant ; partant : BAILLY, née SCHWACH (Simone) ; nouveau : BAILLY (Eric).

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1991

Questions fréquentes sur EARL BAILLY JEAN

Quel est le numéro SIREN de EARL BAILLY JEAN ?

Le numéro SIREN de EARL BAILLY JEAN est 383 536 299. Le SIRET de son siège social est 383 536 299 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50383536299.

Qui dirige EARL BAILLY JEAN ?

EARL BAILLY JEAN est dirigée par ERIC BAILLY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BAILLY JEAN ?

Le siège social de EARL BAILLY JEAN est situé 41 rue du 3 Decembre, 68150 Ribeauville.

EARL BAILLY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BAILLY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BAILLY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BAILLY JEAN.