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EARL BAPST

Active
Siren388 827 537Société civile67150 MATZENHEIMCréée le 06 novembre 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
128 k€

EARL BAPST est une société civile immatriculée le 6 novembre 1992 sous le numéro SIREN 388 827 537. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Vergers, 67150 Matzenheim. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FREDERIC BAPST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BAPST

Dénomination
EARL BAPST
SIREN
388 827 537
SIRET (siège)
388 827 537 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05388827537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 827 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
127 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 novembre 1992
Siège social
4 RUE DES VERGERS , 67150, MATZENHEIM
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL BAPST

Culture de céréales - La production et vente d'énergie électrique par l'exploitation de panneaux photovoltaïques

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Finances de EARL BAPST

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BAPST

FB

FREDERIC BAPST

Gérant

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BAPST

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 67150 MATZENHEIMSiègeActif

    388 827 537 00019 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0111Z

  • 67150 MATZENHEIMActif

    388 827 537 00027 · ouvert le 27 octobre 2020 · NAF 3511Z

  • 67150 MATZENHEIMActif

    388 827 537 00035 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de EARL BAPST

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 10 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1993

  • Acte

Conformité de EARL BAPST

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BAPST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BAPST. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BAPST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BAPST

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    départ de la cogérante : BAPST (Valérie).

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 1992

Questions fréquentes sur EARL BAPST

Quel est le numéro SIREN de EARL BAPST ?

Le numéro SIREN de EARL BAPST est 388 827 537. Le SIRET de son siège social est 388 827 537 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05388827537.

Qui dirige EARL BAPST ?

EARL BAPST est dirigée par FREDERIC BAPST, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BAPST ?

Le siège social de EARL BAPST est situé 4 rue des Vergers, 67150 Matzenheim.

EARL BAPST est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BAPST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BAPST est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BAPST.

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